Règlementation

ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES
« LES DEUX VALLEES »
DOUBS ET DESSOUBRE

EXTRAIT DU REGLEMENT DE PECHE
Le règlement de pêche complet est téléchargeable ici. Il contient sept articles que nous vous invitons à consulter.

Article I : Moyens et modes de pêche autorisés

Article II : Nombre et taille des prises autorisées

Article III : Adhésion, obligations et droits des membres actifs.

Article IV : Obligations et droits des bénéficiaires de permissions.

Article V : Autres obligations

Article VI : Pénalités

Article VII: Parcours

Mise à jour le 01/01/2017

Article I : Moyens et modes de pêche autorisés.
1- En 2° catégorie sur le Doubs
Autorisé : – tous les moyens et mode pêche autorisés par la loi et l’arrêté
préfectoral en 2° catégorie avec trois lignes au maximum mais
à une ligne seulement à moins de 50 mètres en aval des barrages.
– entre le camping et le barrage de Vaufrey, une seule canne
sera autorisée les deux premiers jours des ouvertures de mars
(truite) et juin (carnassiers)
– la pêche en barque (avec moteur électrique maxi 1.5 ch.) ou en
float tube sur les deux lacs de barrage sauf entre le pont de Montjoie-Le-Château
et le barrage de Vaufrey, et moyennant cotisation.

Interdit : – toutes les interdictions de la loi et de l’arrêté préfectoral permanent en 2°
catégorie et notamment :
– la pêche avec hameçon au-dessus du plomb dérivant (ARP)
Par l’AAPPMA :
– la pêche et la prise des carnassiers avant le 03 juin
– la pêche à la traîne
– la pêche en barque entre le pont de Montjoie-Le-Château et le barrage de
Vaufrey.
– La pêche en barque en canot ou en engins navigables équipés d’un moteur
thermique est interdite sur tout le parcours de l’AAPPMA

Attention: pour l’année 2017 la pêche de l’ombre est interdite.

2- En 1° catégorie sur le Dessoubre :
Sont seuls autorisés par l’association :
– la pêche au ver de terre, de sable, à la ligne flottante avec ou sans flotteur
– la pêche au lancer, au vairon, au poisson artificiel, au devon, à la cuillère
– la pêche à la mouche artificielle flottante pratiquée au fouet ou à la bulle d’eau,
avec deux mouches au maximum entre la bulle et le pêcheur
– le port du pantalon de pêche est autorisé.

Interdits : Toutes les interdictions spécifiques à la 1°catégorie prononcées par la loi, l’arrêté préfectoral permanent et les arrêtés municipaux et notamment :
– la pêche en marchant dans l’eau avant l’ouverture de l’ombre
– la pêche aux œufs de poisson, au fromage ou pâte de fromage
– la pêche par laquelle le lest reposant sur le fond, empêche la ligne d’être flottante (plombée)
– de détenir sur soi ou dans son panier un poisson sur le parcours mouche
« NO KILL »
– la baignade

Sont par contre interdits par le présent Règlement de Pêche de l’association :
– l’emploi comme appât ou comme amorces de toutes larves et nymphes,
– le ramassage des larves
– la pêche dite à la « dandinette » ou à la « beuse » autour des refuges et caches
quel que soit l’appât ou le leurre,
– la pêche à la mouche avant la date de l’ouverture de l’ombre
– dans tous les cas la canne doit être tenue à la main.

Attention: pour l’année 2017, l’ARP prévoit que les pêches à la mouche et à la ligne flottante ne sont permises qu’à l’aide d’hameçon sans ardillon ou avec ardillon écrasé. Il limite également à 2 les prises de truite et interdit la pêche de l’ombre.

3- En 1° catégorie sur le Doubs :
Sont seuls autorisés par l’association :
– la pêche au ver de terre, de sable, à la fourmi, au ver d’eau (à partir de
l’ouverture de l’ombre) au grillon, à la sauterelle, au vif, à la ligne flottante avec
ou sans flotteur,
– la pêche au lancer, au vairon, au poisson artificiel, au devon, à la cuillère
– la pêche à la mouche artificielle flottante pratiquée au fouet ou à la bulle d’eau,
avec deux mouches au maximum entre la bulle et le pêcheur
– la pêche à la nymphe artificielle au fouet à partir de l’ouverture de l’ombre
– le port du pantalon de pêche est autorisé.

Interdits : Toutes les interdictions spécifiques à la 1°catégorie prononcée par la loi, l’arrêté préfectoral permanent et les arrêtés municipaux et notamment :
– la pêche en marchant dans l’eau avant le 3° samedi de mai
– la pêche aux œufs de poisson, au fromage ou pâte de fromage
– la pêche par laquelle le lest reposant sur le fond, empêche la ligne d’être
flottante (plombée)
– la pêche de l’ombre qui est provisoirement interdite
– la baignade

Sont par contre interdits par le présent Règlement de Pêche de l’association :
– le ramassage des larves sauf pour un usage personnel, en quantité modeste
– dans tous les cas la canne doit être tenue à la main.

Attention : pour l’année 2017 la pêche de l’ombre est interdite.

4- En 1° catégorie sur le Doubs parcours suisse
Des panneaux sont en place de chaque côté du pont de Bremoncourt dans lesquels seront affichés les points du règlement du canton du Jura.
Le règlement à appliquer est le même que celui du parcours français sauf les dispositions suivantes faisant référence au règlement de la pêche à la ligne dans le Canton du Jura :
– le port du pantalon de pêche est autorisé jusqu’à hauteur des cuisses
– il est interdit de pêcher avec des hameçons munis d’ardillons, en amorçant et en
utilisant le maïs comme appât.

Les limites journalières et les périodes de captures des poissons sont fixées comme suit :
– une truite par jour, taille de 30 cm à 36 cm et au-delà de 43 cm.
prises interdites de 37 cm à 43 cm. Quota : 20 prises par an.
– ombre : pêche provisoirement interdite
– barbeau : 3 prises par jour, pêche interdite du 15/05 au15/07 taille des
prises 35cm
– pratique du no-kill interdite

Article II : Nombre et taille des prises autorisées.
1- Nombre de prises autorisées :
1.1 – sur l’ensemble des parcours de 1° et 2° catégorie que détient l’association, le
nombre de truites capturé et gardé par un pêcheur ne doit pas dépasser quatre
prises par jour.
En 2017, la pêche de l’ombre sera interdite sur tous les lots de l’association et les
prises de truites seront limitées à 2 par jour dans le Dessoubre par l’ARP.

1.2 – trois carnassiers, dont 2 brochets par jour et par pêcheur

1.3 – le nombre de vairons capturés par jour et par pêcheur quel que soit le mode de
pêche, est limité à 50

1.4 – le nombre de carpes capturés par jour et par pêcheur est limité à 4.
Les carpes de plus de cinq kilo seront remises à l’eau.

1.4 – les chevesnes qui seront capturés dans le Dessoubre, ne seront pas relâchés mais devront être conservés par les pêcheurs.

2- Carnet de prises :
Il est téléchargeable sur le site de l’AAPPMA ou le site de vente des cartes par internet.
Les prises de truites, de brochets, de sandres et de carpes seront obligatoirement inscrites sur le carnet de prises délivré en même temps que la carte, immédiatement après la capture. Le non-respect de cette obligation pourra faire l’objet d’un procès-verbal et d’une exclusion temporaire de l’AAPPMA.
L’obligation de marquer les prises s’applique également aux permissionnaires.

3- Taille minimum par espèces :
La longueur se mesure du bout du museau à l’extrémité de la queue :
– Brochet……………….……..60 cm
– Sandre……………….………50 cm
– Ombre commun………….….35 cm
– Truite………………….………30 cm
– Perche……………….………..15 cm

Les autres espèces ne font pas l’objet de tailles imposées.
Ces dispositions ont été déterminées par la loi pêche, des arrêtés préfectoraux ou des
décisions fédérales mais, ce qui est mieux, par l’Assemblée Générale de l’AAPPMA.

Article III : Adhésion, obligations et droits des membres actifs.
1 – Pour adhérer, les personnes qui le souhaitent, doivent signer une demande d’adhésion qui est représentée par le document remis par l’APPMA.

2 – Les membres de l’association, par la signature de leur document, s’engagent à
respecter les statuts de l’association, les règlements et lois en vigueur ainsi que le
présent Règlement de pêche.

3 – Indépendamment de la cotisation statutaire, l’association demandera une redevance de
parcours spécifique pour les parcours de 1° catégorie. Il est en effet anormal de demander
à un pêcheur de 2° catégorie de cotiser pour la 1° catégorie s’il ne souhaite pas le faire.

4 – Refus de délivrance d’une carte à certaines personnes
4.1 – En tenant compte des articles 6 et 34 des Statuts, et de la position de la Fédération
des AAPPMA du Doubs dans sa lettre du 14/06/1983, le Conseil d’Administration
pourra refuser l’adhésion à l’association à tout propriétaire riverain qui n’accepte pas de
louer son droit de pêche à l’AAPPMA, lui portant ainsi un indiscutable préjudice.

4.2 – Tout contrevenant pourra se voir refuser la vente d’une carte de pêche tant qu’il
n’aura pas réglé la ou les pénalités qui lui ont été infligé.

5 – Exclusion de l’association
5.1 – Tout contrevenant pour motif judiciaire ainsi qu’à l’encontre de la
règlementation de la pêche pourra être exclu de l’AAPPMA pour une durée minimale
de un an et maximale de trois ans.

5.2 – Tout membre de l’association qui, par des propos inconsidérés ou diffamatoires,
verbaux ou écrits, aura cherché à nuire à la bonne marche, au renom ou l’honorabilité
de l’association, de ses dirigeants ou de ses gardes pourra être exclu pour une année.

5.3 – L’exclusion sera prononcée par le Conseil d’Administration siégeant en réunion
extraordinaire après avoir entendu l’intéressé qui aura été convoqué par lettre
recommandée avec accusé de réception lui expliquant les motifs qui lui sont reprochés.

6 – Responsabilités et obligations spécifiques des sociétaires
La carte annuelle est strictement personnelle, elle doit être signée du titulaire et munie de
sa photo. Elle ne peut être ni prêtée ni vendue. Tout défaut ou refus de présentation
pourra être sanctionné par un procès-verbal et d’une radiation de l’AAPPMA pour une
durée de 2 ans.
Le titulaire en action de pêche doit en être porteur et la présenter à toute réquisition des
personnes habilitées. Le titulaire autorise les agents de surveillance, quels qu’ils soient, à
visiter tous les objets ou vêtements lui appartenant susceptibles de contenir des poissons.

L’association décline toute responsabilité en cas d’accident pouvant survenir suite à des
sautes de niveau des cours d’eau.

De même, les pêcheurs ayant été largement informés et mis en garde, l’association
décline toute responsabilité en cas d’accident pouvant survenir avec les lignes électriques
ERDF.

7 – Propositions et modifications
Les propositions de modification du présent règlement de pêche doivent être adressées,
pour être retenues, avant le 30 septembre de l’année en cours au siège social de
l’association.
L’instruction en sera effectuée par le Conseil d’Administration afin qu’il se prononce sur
leur recevabilité.
Les modifications et date éventuelle d’application seront déterminées par le Conseil
d’Administration puis validées par l’assemblée générale la plus proche.

Article IV : Obligations et droits des bénéficiaires de permissions.
1 – Conformément à l’article 29 des statuts et afin de promouvoir le tourisme pêche,
l’association accorde des permissions de pêche journalières.

2 – Elle accorde également des permissions de pêche « Hebdomadaire » permettant de
pêcher pendant une période de sept jours consécutifs. Une seule permission est accordée
par pêcheur et par an.

3 – Elle met en place à compter du 01/01/2013 avec l’AAPPMA la franco suisse de Goumois
une carte dénommée « Hebdo + ». Elle permettra au titulaire de pratiquer moyennant une
cotisation modérée sur tout le parcours des deux AAPPMA au libre choix du pêcheur.
Une seule permission est accordée par pêcheur et par an.

4 – Les permissionnaires devront respecter les moyens et modes de pêche autorisés et les
limites de parcours.
Ils sont tenus d’inscrire au dos de leur permission de pêche chaque prise immédiatement
après sa capture. Ils pourront également, après un procès verbal, se voir interdit de toute
carte ou permission pendant une durée qui sera déterminée lors d’une réunion
extraordinaire du Conseil d’Administration.

5 – Les permissionnaires sont seuls responsables vis-à-vis des tiers des dégradations et
accidents qu’ils peuvent commettre envers autrui. En aucun cas la responsabilité de
l’AAPPMA ne saurait être engagée.

7 – Les permissionnaires devront retirer leur carte de pêche chez les dépositaires avant 10 h
le matin faute de quoi il sera retenu contre eux l’infraction de « pêche sur autrui sans autorisation »

Article V : Autres obligations.
1 – Les dates d’ouverture spécifiques de la pêche seront affichées dans les Mairies, sur les
sites internet et chez les dépositaires chaque début d’année.

2 – La pêche ne peut s’exercer que suivant l’horaire officiel tenant compte d’une tolérance
d’une demi-heure avant le lever et une demi-heure après le coucher du soleil.

3 – L’association interdit, sur tout le parcours de 1° catégorie le ramassage des larves, vers
d’eau, vers de sable, petites bêtes, portes bois, patraques… Toutefois, pour leur usage
personnel sur le Doubs il est autorisé aux membres actifs de s’approvisionner
raisonnablement en larves. Ils ne devront pas transporter ces amorces pendant les séances
de pêche sur le Dessoubre.

4 – La pêche à la nymphe artificielle étant interdite sur le Dessoubre (sauf sur le parcours
mouche no-kill), le port de nymphes en action de pêche, sur soit, dans son panier ou
dans une boîte est donc proscrit sur ce cours d’eau.

5 – L’association interdit la pénétration dans les prés avec les véhicules et la traversée des
champs ensemencés, des pâtures et propriétés riveraines.
Elle interdit également le stationnement avec un véhicule devant les accès privés
(garages, ateliers, maisons, pisciculture…)

6 – Le port d’une pince dégorgeoir et d’une mesure est obligatoire.

7 – Par arrêtés municipaux la baignade est interdite dans les cours d’eau.

8 – Etant donné que, d’une part, le Dessoubre à son niveau normal est inadapté à la pratique
du canotage et que, d’autre part, l’association détient par location le droit de circulation
sur et dans l’eau, elle n’autorise pas la pratique du canoë sur ses lots. Toutefois, lorsque
la cote du Dessoubre est supérieure à un mètre au linigraphe de St-Hippolyte,
l’association tolère la pratique de ce sport.

9 – La pratique du sport dit « rafting » est interdite sur les lots l’association.

10 – Par mesure de protection, et lorsque le niveau du Dessoubre atteindra 2 mètres/cube par
seconde, le Bureau aura toute possibilité de mettre en place la pêche en no-kill et
l’interdiction d’entrer dans l’eau. Pour cela, il prendra attache et renseignement auprès
de toute personne ou instance susceptibles de l’aider dans sa décision.

11 – Sur décision du CA, l’AAPPMA se réserve le droit de fermer ou de réserver une portion
ou la totalité de son parcours (alevinage, concours…)

12 – La pêche en barque ne doit en aucun cas nuire aux pêcheurs du bord.

Article VI : Pénalités.
1 – Les auteurs des infractions ci-dessous pourront se voir dresser un procès verbal qui sera
adressé directement à Monsieur le Procureur de la République de Montbéliard ou exclus
de l’association suivant les termes de l’article III – 5.
1. Pêche sur autrui sans autorisation
2. Défaut de cartes de l’AAPPMA
3. Capture de poisson n’ayant pas la taille réglementaire
4. Pêche en période de fermeture
5. Pêche à la main
6. Pêche dans les réserves
7. Pêche à plus de trois lignes en 2° catégorie
8. Pêche à plus d’une ligne en 1° catégorie
9. Pêche ou amorçage aux larves ou nymphes naturelles ou artificielles en 1° catégorie
10. Pêche en dehors des heures légales
11. Pêche aux engins prohibés
12. Prise excédentaire à la quantité autorisée

2 – Exclusion de l’association
Voir article III – 5

Article VII : Parcours et réserves
Les propriétés privées qui s’excluent du parcours de l’AAPPMA doivent être pancartées par les soins de leurs propriétaires.

1 – Sur le Doubs en 2° catégorie :
Depuis le pancartage de l’association en aval du moulin de Glère, en traversant Soulce Cernay puis Saint-Hippolyte jusqu’au pancartage aval vers l’usine EDF de Liebvillers.

2 – Sur le Doubs en 1° catégorie :
Depuis la limite aval située au moulin de Glère en remontant le Doubs jusqu’à la limite amont matérialisée par la borne frontière située rive gauche face au bâtiment de la douane (voir pancartes)
Le parcours suisse de l’AAPPMA se prolonge jusqu’à la borne 558 située rive gauche environ 900 m en amont (voire pancartes)

3– Sur le Dessoubre en 1° catégorie :
Depuis le confluent avec le Doubs en remontant le Dessoubre jusqu’aux pancartes située en amont de Rosureux (voir pancartes)

4 – Parcours mouche et réserves :
4.1 – L’association a mis en place un parcours mouche « NO-KILL » délimité par des
pancartes en travers du Dessoubre et situé à l’aval de Moricemaison.
Il n’est pêchable qu’à compter de la date de l’ouverture de l’ombre commun
exclusivement au fouet, à la mouche sèche et à la nymphe.
La pêche avec hameçon sans ardillon ou ardillon écrasé est obligatoire.
Tout poisson pris sur ce secteur devra être relâché avec la plus grande délicatesse. Il
y sera interdit de détenir un poisson sur soi ou dans son panier, tant sur la berge que
dans l’eau en action de pêche.

4.2 – Les réserves préfectorales :
En remplacement de la réserve tournante mise en place en 1987 sur le Dessoubre et
suivant différents avis techniques, une ou plusieurs réserves pourront être mises en
place sur les lots de l’association. Elles seront en principe d’un linéaire limité.
* à l’aval de l’écluse du Vieux moulin à St-Hippolyte sur le Dessoubre
* à l’amont et à l’aval de l’écluse de « Neuf Gouffre » à
St-Hippolyte sur le Dessoubre
* de part et d’autre du pont à St-Hippolyte sur le Dessoubre

Sur le Doubs :
* de part et d’autre du pont à St-Hippolyte
* à l’aval du pont de Soulce-Cernay
* à Montjoie-le-Château lieu-dit « bras à Méchet »
* à Glère lieu-dit « Les îles »
* à Glère lieu-dit « Les champs devant les Olaux »
* à Bremoncourt lieu-dit « Courclavon »

4.3 – Ruisseaux affluents de l’AAPPMA :
Destinés à la reproduction de la truite, la pêche y est interdite.